MENTIONS LEGALES


Éditeur
Le site www.tachygraphe.com est édité par EGLOFFE TACHYGRAPHE, situé à l’adresse suivante :
3 rue Simone Veil  ZA du carrefour rouge 
St André de la Marche - 49450 Sèvre Moine
Directeur de la publication : Dominique MARTIN. 

Création et hébergement
Le site a été créé par la société SOFORTEC SAS
VAT: IT039 67000161

Le site est hébergé et administré par la société SOFORTEC SAS.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur le site www.tachygraphe.com est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales non autorisées.
Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

AI Website Builder